Transparence

Documents officiels

Tous les documents juridiques de l'association à votre disposition.

Conformité et transparence

Les documents officiels de l'association

En tant qu'association loi 1901, αωtonomia met à votre disposition l'ensemble de ses documents juridiques fondamentaux. Tous sont téléchargeables au format PDF.

En bref

Ce que disent ces documents

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Déclaration au JO

L'association αωtonomia a été déclarée à la sous-préfecture de Vichy le 27 mai 2024 et publiée au Journal Officiel (Annonce n° 45) le 4 juin 2024. Siège social : 2 route de la Dragonne, 03330 Coutansouze.

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Statuts (24 articles)

Définissent l'objet social, la composition (membres d'honneur, bienfaiteurs, actifs, sympathisants), le bureau exécutif, les assemblées générales, les ressources, et les principes de gestion désintéressée.

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Règlement intérieur (15 sections)

Précise les modalités d'adhésion (montants), la propriété intellectuelle collective, la gestion des terrains de l'écolieu, les règles des chantiers participatifs, l'apolitisme de l'association, l'accueil du handicap.

Autres ressources

Mentions légales et CGU

Pour les mentions légales, retrouvez les liens en bas de chaque page du site.